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Avant d'installer des fenêtres de sous-sol, assurez-vous qu'elles respectent les normes en vigueur! Dimensions, dégagement, ouverture : apprenez tout sur les fenêtres de secours au sous-sol!
Les fenêtres de sous-sol remplissent souvent deux fonctions bien distinctes : laisser entrer la lumière et servir de sortie de secours! L’aspect de la sécurité devient encore plus important lorsqu’on parle d’espaces de vie dans lesquels on passe beaucoup de temps, comme une chambre à coucher!
Ce n’est donc pas un hasard si des normes très strictes s’appliquent aux fenêtres de ces pièces, même lorsqu’elles sont situées au sous-sol! Voici un survol des normes applicables aux fenêtres de secours au sous-sol!
Dans cet article :
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On parle ici des normes qui s’appliquent aux fenêtres des espaces habitables au sous-sol, plus précisément les chambres à coucher.
La loi prévoit que chaque chambre à coucher doit être munie d’une porte ou d'une fenêtre donnant directement sur l’extérieur. Les normes sont différentes pour les pièces qui ne sont pas considérées comme des aires de vie, comme une buanderie ou une chambre froide.
Selon le Code national du bâtiment, il existe des exigences spécifiques concernant les fenêtres de sous-sol situées dans des aires de vie. Parce qu'elles peuvent servir d'issue de secours, elles doivent être faciles à ouvrir, respecter les dimensions minimales, offrir un dégagement adéquat et être accessibles.
D’abord, les fenêtres doivent pouvoir servir de sortie de secours. En cas d’incendie ou d’inondation, la fenêtre doit s’ouvrir facilement et rapidement pour laisser sortir les occupants!
Des dimensions minimales sont obligatoires autant pour la hauteur et la largeur de l'ouverture, mais aussi pour sa superficie!
La superficie minimale d’une fenêtre de secours doit être d’au moins 0,35 m² (environ 543 po²). On parle ici de la superficie de l’ouverture, pas du cadrage.
La hauteur et la largeur de l’ouverture doivent chacune avoir une dimension minimale de 38 cm (15 po).
Attention : même si la hauteur et la largeur respectent la dimension minimale de 38 cm (15 po), la fenêtre doit quand même avoir une superficie de 0,35 m² (543 po²).
La fenêtre ne peut donc pas avoir des dimensions de 15 po x 15 po (225 po²) : la hauteur ou la longueur doit être supérieure pour arriver à 543 po².
L’espace autour de la fenêtre doit être dégagé pour permettre une ouverture facile. Cela signifie que les objets ne doivent pas bloquer l’accès à la fenêtre, et que l’ouverture doit être suffisamment grande pour qu’une personne puisse passer.
Les fenêtres ouvrant sur une margelle (ou un puits de lumière) doivent offrir un dégagement d’au moins 76 cm (30 po) entre le châssis de la fenêtre et la margelle.
Les fenêtres doivent être situées à une hauteur maximale de 1,5 mètre (59 po). Si la fenêtre est plus haute, un meuble fixé au mur permettant d’y accéder peut être accepté.
Les normes relatives aux fenêtres de sous-sol sont mises en place pour une raison très simple : la sécurité des occupants!
En cas d’incendie ou d’autres urgences, les fenêtres de sous-sol doivent permettre une évacuation rapide et sûre des occupants. Elles offrent une voie de sortie lorsque les escaliers ou les autres voies d’évacuation sont bloqués.
Une fenêtre egress est spécifiquement conçue pour servir de sortie d’évacuation en cas d’urgence. Elle doit répondre à des critères de dimensions et d’accessibilité stricts pour permettre à une personne de sortir rapidement et en toute sécurité. Les fenêtres Egress sont souvent installées dans des sous-sols aménagés pour répondre aux exigences de sécurité du Code national du bâtiment.
Le saviez-vous?
Fenêtres Summum a développé son propre modèle de fenêtres de sous-sol homologué Egress! Ce modèle peut être fabriqué dans tout un éventail de dimensions pour s’installer parfaitement chez vous! Obtenez plus d'information!
Même si vos fenêtres respectent les normes du Code du bâtiment, vous devez porter attention à d'autres détails pour vous assurer qu'elles sont 100% réglementaires et adéquates!
En plus des normes nationales, il est crucial de vérifier les réglementations municipales qui peuvent avoir des exigences supplémentaires concernant l'aménagement de votre sous-sol.
L'entretien de vos fenêtres de sous-sol et de leurs mécanismes sont essentiels pour vous assurer qu'elles sont prêtes à toute éventualité! Nettoyez-les, manipulez-les et effectuez l'entretien recommandé par le manufacturier!
Si vous envisagez d’aménager un sous-sol, il peut être judicieux de planifier l’emplacement des cloisons et du mobilier en fonction des fenêtres de secours!
Même si les fenêtres Egress sont très sécuritaires, il est toujours mieux d'être préparé à l'avance! Essayez-les et comprenez-en bien le fonctionnement.
Pour vérifier la conformité d’une fenêtre de sous-sol, suivez ces étapes :
Vérifiez les dimensions de la fenêtre, y compris la surface totale et l’ouverture. Assurez-vous qu’elles respectent les normes minimales du Code national du bâtiment.
Rappel : la largeur et la hauteur de l’ouverture doivent avoir au moins 15 pouces et la superficie de l’ouverture doit être d’au moins 543 po².
Assurez-vous qu’il n’y a pas d’obstacles qui bloquent l’ouverture de la fenêtre et que l’espace autour de celle-ci est dégagé. Si la fenêtre donne sur une margelle, assurez-vous d’un dégagement d’au moins 30 po entre le châssis de la fenêtre et la margelle.
Assurez-vous que la fenêtre est facilement accessible depuis l’intérieur du sous-sol. Assurez-vous que sa hauteur ne dépasse pas 1,5 mètre et si c’est le cas, qu’un meuble fixé au mur permet d’accéder à la fenêtre.
Assurez-vous qu'il est possible d'ouvrir complètement la fenêtre rapidement, sans outil et sans connaissances spéciales.
Si vous avez des doutes sur la conformité de votre fenêtre, il est conseillé de consulter un inspecteur en bâtiment ou encore votre municipalité pour faire les vérifications appropriées.
En résumé, les normes en matière de fenêtres au sous-sol varie selon s'il s'agit d'un espace de vie habitable, comme une chambre, ou non. Ces normes visent les dimensions de la fenêtre, le dégagement autour de celles-ci, leur hauteur et leur mécanisme d'ouverture.
Gardez en tête que ces fenêtres doivent pouvoir servir d'issue de secours à tout moment, sans préavis!
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Consultez le site de l'ACQ pour en apprendre plus, ou entrez en contact avec un de nos experts!
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François de Fenêtres Summum
